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Janvier 2024 - Le sénateur vous informe

Janvier 2024 - Le sénateur vous informe

 

N°74 - Janvier 2024

ÉDITO

Classement en France Ruralités Revitalisation (ex ZRR) pour toutes les communes du Cantal, augmentation de la dotation de solidarité rurale (DSR) et de la dotation de solidarité urbaine (DSU), réforme de la « dotation de soutien aux communes pour les aménités rurales », programme « Villages d’avenir »… de nombreuses avancées en faveur des collectivités locales marquent la loi de finances pour l’année 2024.

Ces avancées concrétisent le travail parlementaire que je mène au quotidien pour obtenir une juste reconnaissance des services rendus par le monde rural à la société tout entière.

Notre pays ne pourra réussir à relever les défis de transition écologique, de souveraineté alimentaire, de ré-industrialisation, de cohésion sociale… sans les territoires ruraux à ses côtés. Cette idée que je défends depuis longtemps fait son chemin et se concrétise lentement mais sûrement sur le terrain.

Alors qu’une nouvelle année s’ouvre, je suis plus que jamais motivé à poursuivre cette ligne gagnante-gagnante pour notre pays.

Je vous remercie de votre confiance et reste à votre disposition pour vous rencontrer ou échanger. 

5 octobre 2023

En commission des finances après ma réélection à la vice-présidence de cette commission, rapporteur spécial de la mission « Politique des territoires », une fonction stratégique pour faire entendre la voix des territoires ruraux.

24 octobre 2023

De retour dans l’Yonne pour intervenir,

à la demande de ma collègue sénatrice

Dominique Vérien, auprès des élus

du département, sur la fiscalité et les finances

locales à quelques jours de l’examen au Sénat

du projet de loi de finances.  

23 novembre 2023

En ouverture des débats sur le projet de loi de finances pour 2024, intervention sur la situation macroéconomique, l’endettement, la nécessité d’une plus grande justice fiscale pour redresser les comptes du pays et coup de projecteur sur les finances des collectivités locales. 

  27 novembre 2023  

Dans la matinale de Public Sénat pour commenter l’actualité nationale, évoquer les propositions de notre groupe pour davantage de justice fiscale et annoncer les premières avancées obtenues pour nos territoires ruraux. 

 

1er décembre 2023

Rapporteur spécial de la « Politique des territoires », intervention dans l’hémicycle pour défendre les crédits dédiés à cette mission essentielle à l’aménagement du territoire. 

Loi de finances 2024,

décryptage 

Chef de file de mon groupe pour les questions financières, j’ai rappelé en ouverture des débats notre ligne qui repose sur deux principaux piliers : réduire le déficit public avec davantage de justice fiscale, comme la taxation des super profits des entreprises du CAC 40, et consacrer les moyens nécessaires pour répondre aux défis de notre pays dans des secteurs essentiels comme l’éducation, la santé, la transition écologique, la justice, la sécurité…

Je suis également revenu sur la nécessité de réduire les inégalités territoriales, une cause que je défends depuis toujours pour tous les territoires ruraux de France.

Retour sur les principales avancées obtenues pour les collectivités locales.

‍La Dotation Globale de Fonctionnement (DGF)

en hausse et majorée pour les communes classées FRR (ex ZRR)

Le texte du gouvernement prévoyait une hausse de 220 millions d’euros. J’ai souhaité aller plus loin en défendant un amendement en faveur d’une hausse de 320 millions d’euros ciblée sur les collectivités les plus fragiles.

Grâce aux amendements votés au Sénat, la hausse de la DGF a été arrêtée à 320 millions d’euros en faveur des collectivités bénéficiant de la péréquation, avec la répartition suivante : 150 millions à la dotation de solidarité rurale (DSR), 140 millions à la dotation de solidarité urbaine (DSU), 30 millions à la dotation d’intercommunalité.

La prise en compte du critère « longueur  de voirie communale », un temps menacé de disparition, est maintenue. J’y tenais car la suppression de ce critère aurait fortement pénalisé les communes de montagne.

Par ailleurs, pour les communes classées en FFR (ex ZRR), la majoration de 30% de la part bourg-centre de la DSR est maintenue.

De plus, mesure nouvelle, mon amendement proposant une majoration de 20% de la fraction péréquation de la DSR a été adopté au Sénat puis maintenu dans le texte final adopté dans le 49-3.

Ainsi la quasi-totalité des communes du Cantal bénéficieront de cette nouvelle majoration de la DGF, les deux pouvant se cumuler. 

 

La réforme de la "dotation de soutien aux communes pour les aménités rurales" favorable au Cantal 

En 2019, nous avions remporté une première victoire en obtenant la création de la « dotation aux communes pour la protection de la biodiversité ».

Même si l’enveloppe n’était pas à la hauteur de l’enjeu, 10 millions d’euros au niveau national et très peu de communes éligibles (9 pour le Cantal), c’était un premier pas qu’il fallait réussir pour fixer un cap et franchir de nouvelles étapes.

J’ai pour cela travaillé en étroite relation avec la ministre chargée des Collectivités territoriales et de la Ruralité et le ministre des Comptes publics.

Objectif atteint pour les territoires ruraux : le montant de cette dotation, versée chaque année en plus de la DGF, fait un bond pour atteindre 100 millions d’euros en 2024. De plus, les conditions d’éligibilité sont élargies et la superficie protégée primera désormais sur le nombre d’habitants, ce qui est plus juste et très avantageux pour les communes du Cantal.

Après cette très belle avancée pour 2024, je continuerai à travailler sur ce dossier pour ouvrir dès l’année prochaine de nouvelles perspectives d’évolution de la « dotation aux communes pour les aménités rurales », tant sur le montant que sur les conditions d’éligibilité. 

126 communes du Cantal bénéficieront de cette dotation en 2024 pour un montant de près de 2 millions d’euros au total.

 

La Dotation Particulière Elu Local (DPEL) élargie

A partir de 2024, le critère du potentiel financier ne sera plus pris en compte pour déterminer l’éligibilité à la DPEL, attribuée aux communes de moins de

1 000 habitants afin d’alléger la charge des indemnités versées aux élus. Cette nouvelle disposition  permettra ainsi à une trentaine de communes du Cantal qui en étaient exclues, de la percevoir.

Par ailleurs la dotation pour la protection fonctionnelle des élus et les frais de garde d’enfants attribuée par l’Etat aux communes de moins de 3 500 habitants sera désormais élargie aux communes de moins de 10 000 habitants.

Compte tenu de ces nouvelles dispositions, 245 communes du Cantal bénéficieront de la DPEL à partir de 2024.

 

Les dotations pour les investissements des

collectivités renforcées

La DETR et la DSIL voient leurs crédits maintenus à hauteur respectivement de 1 milliard d’euros (soit près de 12 millions pour le Cantal) et 570 millions d’euros.

 

Le Fonds vert créé en 2023 est reconduit et augmente de 25% pour être porté à 2,5 milliards d’euros en 2024.

 

La dotation France services en augmentation

de 60%

La dotation annuelle versée aux collectivités qui gèrent des Maisons France services situées dans une commune classée en FFR augmentera significativement comme je l’ai proposé dans mon rapport remis au ministre de la Transformation et de la Fonction publiques, Stanislas Guérini.

Elle s’élèvera à partir de 2024 à près de 50 000 euros par an contre 30 000 euros l’année dernière. 

Eligibilité étendue pour le FCTVA

Notre demande de rendre éligible au FCTVA les travaux d’aménagement de terrains qui en sont exclus depuis l’automatisation du versement  mise en place en 2021 a été prise en compte dans la loi de finances et sera effective dès 2024. 

 

‍Revalorisation des bases de fiscalité locale 

Les bases de la fiscalité locale seront revalorisées de 3,9% en 2024.

Par ailleurs, la liaison entre les taux de la taxe d’habitation sur les résidences secondaires et de la taxe foncière sur les propriétés bâties est assouplie mais pas suffisamment. Il faudra donc poursuivre le travail avec le gouvernement pour aller plus loin. 

 

Revalorisation du métier de secrétaire de mairie

Le 20 décembre dernier, le Parlement a adopté la loi visant à mieux reconnaitre les secrétaires de mairie qui jouent un rôle éssentiel en matière de service public de proximité notamment dans les communes rurales.

Parmi les avancées qu'il convient de saluer pour rendre ce métier plus attractif, l'avantage spécifique d'ancienneté, le passage de la catégorie C à B pour les secrétaires de mairie de communes de moins de 2 000 habitants et catégorie A pour les communes de plus de 2 000 habitants, la nouvelle appellation de la profession qui devient "secrétaire général de mairie", la possibilité de recruter des contractuels à temps complet au poste de secrétaire général de mairie pour les communes de moins de 2 000 habitants.

L’attribution de moyens financiers pour accompagner l’évolution des rémunérations dans les communes rurales reste un vrai sujet qu’il conviendra de régler avant la mise en œuvre de ces nouvelles mesures, au plus tard le 1er janvier 2028.

 

 

 

 

 

 

 

Les secrétaires de mairie, 23 000 en France, sont un maillon incontournable pour le bon fonctionnement des collectivités.

France Ruralités Revitalisation, pari gagné pour le Cantal ! 

Depuis 2019, je mène avec détermination un combat pour sauver les Zones de Revitalisation Rurale (ZRR) désormais dénommées France Ruralités Revitalisation(FRR).

Ce dispositif, capital pour l’attractivité de nos territoires ruraux a connu de nombreux rebondissements depuis sa création en 1995 avant d’être menacé de disparition en 2020 et à plusieurs reprises depuis.

Après deux prorogations pour lesquelles je me suis particulièrement mobilisé, ce dispositif aurait dû s’éteindre au 31 décembre 2023.

C’était sans compter sur le travail parlementaire que j’ai poursuivi et notamment ma  proposition de loi, rédigée avec ma collègue Fréderique Espagnac, pour convaincre le gouvernement de pérenniser et de reformer ce dispositif.

Se mobiliser à Paris pour servir le

Cantal !

Villages d'avenir, un dispositif sur-mesure pour les communes rurales 

Il y a d’abord eu « Action Cœur de Ville » (ACV) lancé en 2018 pour conforter le rôle moteur des villes moyennes : Aurillac et Arpajon-sur-Cère bénéficient de ce programme.

Puis l’opération « Petites Villes de Demain » (PVD) est lancée en 2020 pour apporter un soutien technique et financier aux communes plus petites mais jouant un rôle de centralité : 26 bourgs-centres sont concernés dans le Cantal.

Restait à aider les communes rurales non concernées par les deux premiers programmes. Le plan France Ruralités, présenté en juin dernier par la Première ministre, répond à ce besoin avec le programme « Villages d’avenir ».

Dans un premier temps, le soutien auprès des communes portera sur l’ingénierie. Dans le Cantal deux chefs de projet recrutés par l’Etat seront au travail dès ce début d’année pour accompagner les élus dans leurs projets et leur recherche de financement.

Renforcer les services de l’Etat dans les départements pour répondre au besoin  d’ingénierie de nos petites communes rurales est un premier pas. Mais dans un second temps, il conviendra de conforter ces programmes, notamment par des moyens financiers dédiés pour soutenir les projets d’investissement des communes.

Après le temps de l'annonce, place aux communes lauréates qui ont été dévoilées le 21 décembre dernier en Corrèze par la ministre, Dominique Faure, qui m’avait invité à la rejoindre avec les deux sénateurs de Corrèze. Avec 63 communes rurales retenues, le Cantal figure parmi les départements ayant le plus grand nombre de communes labellisées en France.

 

 

 

Ecoles rurales : la nécessité d'un plan d'avenir 

L’excellence de nos petites écoles rurales participe à l’attractivité de nos territoires. Ici à Dienne, le 11 septembre 2023 avec l’inspectrice d’académie, Maryline Lutic et Fabienne Barres, adjointe en charge de l’école. L’occasion d’échanger avec l’équipe éducative et de remercier toutes les personnes qui œuvrent au quotidien pour un enseignement et un accueil de qualité.  

La convention signée avec l’Etat qui protégeait notre département de suppressions de postes est arrivée à son terme l’année dernière. Et l’effet sur le terrain ne s’est pas fait attendre : 10 postes d’enseignants perdus à la rentrée 2023 et de nouveaux risques s’annoncent pour la rentrée 2024.

Cette logique comptable de court terme doit laisser place à une approche pluriannuelle afin de donner de la visibilité aux élus, parents et enseignants. Une visibilité sur trois ans, intégrant les projets des collectivités, est la ligne que je défendrai auprès du ministre pour éviter un effet couperet chaque année. 

 

Le train de nuit Paris-Aurillac fait son grand retour ! 

Après 20 ans d’absence, le 10 décembre dernier, le train de nuit Paris-Aurillac a fait son grand retour. Saluée par tous les Cantaliens, cette relance est le fruit d’un travail de longue haleine que nous avons mené collectivement, notamment avec mes collègues parlementaires, le président du département et les acteurs locaux. Ce train circulera dans un premier temps durant les week-ends et les vacances scolaires puis quotidiennement à partir de fin 2024. Information qui m’a été confirmée par courrier du ministre Clément Beaune le 5 décembre dernier.

 

Les dysfonctionnements de cette fin d’année devront être corrigés. L’autre combat qu’il restera à mener sera l’extension de la ligne jusqu’à Saint-Flour qui permettrait de couvrir l’intégralité de notre département comme cela était le cas avant. Et je serai au rendez-vous pour poursuivre mon travail parlementaire dans ce sens. 

Champagnac, 9 août 2023

Rencontre avec le maire, Gilles Rios et le nouveau conseil municipal de la commune récemment élu, pour échanger sur les projets à venir, les financements possibles et les procédures à mettre en œuvre pour les réaliser. 

Saint-Saury, 11 août 2023

Réunion de travail avec les adjoints et le maire Roger Condamine qui, trois mois plus tard, sera nommé au grade d’Officier de l’Ordre du Mérite Agricole. Une belle reconnaissance du travail qu’il a pu accomplir notamment dans le développement de la filière des chevaux lourds dans le Cantal. 

Maurines, 26 août 2023

Heureux de retrouver Pierrette Beauregard, maire de la commune et son conseil municipal pour participer, en présence de la sous-préfète de Saint-Flour, de nombreux élus et habitants, à l'inauguration de la salle polyvalente fraîchement rénovée, lieu de vie incontournable de nos communes rurales.

Aurillac, 29 août 2023

Avec Bruno Faure, président du département, Pierre Mathonier, maire d'Aurillac, Cyril Cotonat, président de l'Association des Maires Ruraux du Gers pour ouvrir la première table ronde sur la place du numérique dans la transition écologiuqe, thème de la 18e édition de Ruralitic.

Murat, 31 août 2023

Aux côtés de Gilles Chabrier et de son conseil municipal pour inaugurer en présence des présidents du département et de la CAF du Cantal, des parlementaires et de nombreux habitants, une belle réalisation qui vient renforcer l'offre de services à destination des familles, la micro-crèche du centre Léon Boyer qui pourra accueillir entre 12 et 14 enfants.

Apchon, 9 septembre 2023

Inauguration des travaux d'aménagement du bourg en faveur du cadre de vie et de l'attractivité de cette petite commune au patrimoine remarquable et particulièrement bien dotée en services grâce au dynamisme des élus et tout particulièrement de son maire, Pierre Pouget.

Saint-Flour, 15 septmbre 2023

Au Concours National Salers 2023 avec le maire, Philippe Delort, de nombreux élus, des éleveurs passionnés par leur métier et des visiteurs conquis. L'occasion de rendre hommage aux éleveurs cantaliens qui perpétuent un savoir-faire et un modèle d'élevage de qualité.

Aurillac, 22 septembre 2023

Aux côtés des dirigeants et salariés de l’Association pour la Réhabilitation des Cantaliens Handicapés (l’ARCH), acteur social essentiel de l’inclusion des personnes en situation de handicap via le travail, qui célébrait la rénovation de ses locaux, le déploiement de nouveaux hébergements et ses 60 ans d’existence au cœur d’Aurillac. 

Saint-Constant-Fournoulès, 22 sept 2023

Avec le maire, François Barrière et son équipe pour inaugurer en présence du Préfet, de mes collègues parlementaires, du président du département, de nombreux élus locaux et habitants une série de réalisations qui améliorent le cadre de vie des habitants et renforcent le lien social entre les générations. 

Arpajon-sur-Cère, 29 septembre 2023

Plaisir de retrouver Isabelle Lantuejoul, maire de la commune, entourée du conseil municipal pour inaugurer, en présence des parlementaires et du préfet du Cantal, les travaux d’aménagement de l’avenue Jean Jaurès. Des réalisations de qualité qui favorisent une cohabitation apaisée et sécurisée pour tous les usagers.

Auriac-L'Eglise, 30 septembre 2023

Aux côtés du maire, Vivien Batifoulier et de son équipe pour inaugurer, en présence de la sous-préfète de Saint-Flour, d'élus et habitants, un gîte de grande qualité. Ce nouvel hébergement qui vient renforcer l'offre touristique de la commune et redonner une nouvelle vie à l'ancienne école du village démontre le dynamisme de nos communes rurales !

Saint-Chamant, 13 octobre 2023

En préambule de l’AG de l’AMF du Cantal, avec le président national, David Lisnard, mon collègue Stéphane Sautarel, Christian Montin et plusieurs élus locaux, visite de l’exploitation de Jean-Marie Fabre et de son fils. L’occasion d’échanger autour du rôle vital de l’agriculture dans la  vie de nos territoires.

Mauriac, 13 octobre 2023

Après avoir salué le travail important réalisé par l’AMF du Cantal sous l’impulsion de son président, Christian Montin, sur le concept d’un réseau d’écoles de territoires, je suis revenu sur l’attachement des maires à leur école et le fait qu’ils doivent rester les interlocuteurs de l’Etat sur cette question fondamentale.

Siran, 14 octobre 2023

Inauguration de l’épicerie-bar aménagée au cœur du bourg dans un bâtiment acquis par la commune sous l’impulsion du maire, Guy Mespoulhes et de son équipe municipale. Au-delà du maintien d’un commerce de proximité, cette nouvelle réalisation qui renforce l’offre de services va très rapidement devenir un lieu de vie pour les habitants. 

Aurillac, 19 octobre 2023

Invité par Pierre Mathonier, président de la CABA, pour un temps d’échange avec les maires et les élus de la communauté d’agglomération sur l’avenir des Zones de Revitalisation Rurale. Un véritable enjeu d’attractivité pour les 25 communes du bassin d’Aurillac et un combat que je mène depuis longtemps pour qu’elles bénéficient enfin de ce dispositif. 

Vieillespesse, 28 octobre 2023

Avec la sous-préfète de Saint-Flour, mes collègues parlementaires, de nombreux élus locaux et habitants pour inaugurer un restaurant haut de gamme. Un projet d’envergure qui renforcera la notoriété de cette petite commune concrétisé grâce à la détermination de la maire, Agnès Amarger et le soutien de son équipe. 

Saint-Flour, 8 décembre 2023

Avec le maire, Philippe Delort et ses adjoints pour inaugurer le groupe scolaire de Besserette et poser la première pierre de la nouvelle crèche municipale. Deux projets structurants qui formeront un véritable pôle jeunesse de qualité au service des familles et de l'attractivité du territoire sanflorain.

Talizat, 15 décembre 2023

Merci au maire, Jean-Charles Fayon et à ses adjoints pour leur invitation à participer à une réunion de travail autour des projets communaux et de leurs financements. Un moment toujours privilégié pour échanger en confiance et dans la convivialité.

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