Janvier 2023 - Le sénateur vous informe

Janvier 2023 - Le sénateur vous informe

 

N°69 - Janvier 2023

ÉDITO

J’ai souhaité consacrer l’essentiel de cette lettre d’information à la loi de finances 2023 qui vient d’être adoptée dans un contexte d’inflation, de crises énergétique et géopolitique et dans un climat d’incertitude dans lequel nous devons tout de même évoluer.

Je reste persuadé que malgré les difficultés, nous ne devons pas céder au défaitisme ambiant mais au contraire faire avancer nos territoires parce que les départements ruraux ont de l’avenir à condition de réussir à les adapter aux besoins des populations.

Cette année, nous avons obtenu des avancées significatives en faveur de nos territoires ruraux. La hausse de la DGF et le maintien du critère « longueur de voirie communale », le renforcement de la dotation biodiversité, la liberté laissée aux communes pour la répartition de la taxe d’aménagement, l’augmentation de l’aide de l’Etat aux maisons France Services… sont autant d’amendements que j’ai portés, qui ont été adoptés par le Sénat puis conservés par le gouvernement.

En attendant de vous retrouver, je reste à votre disposition et vous adresse mes meilleurs vœux pour cette nouvelle année.

 

5 octobre 2022

A l’Elysée avec quelques collèguesnateurs pour rencontrer et échanger avec le président de la République sur la situation nationale et internationale et de nombreux sujets prochainement débattus au Parlement. 

16 novembre 2022

Intervention dans l’hémicycle dans le cadre de l’examen du projet de loi de finances pour faire adopter nos amendements et alerter les ministres sur les réalités de nos départements ruraux.

23 novembre 2023

Interview au Congrès des maires autour des mesures financières annoncées dans le projet de budget 2023. L’occasion de revenir sur la nécessité de prioriser les territoires les plus fragiles pour leur permettre de continuer à investir dans un contexte inflationniste et de hausse du coût de l’énergie.

24 novembre 2022

Sénateur du jour dans la matinale de Public Sénat alors que la première partie de la loi de finances 2023 vient d’être adoptée par les sénateurs, pour rebondir sur certaines mesures de ce texte qui ont suscité de vifs débats mais aussi commenter l’actualité nationale. 

25 novembre 2022

Avec le ministre Christophe Béchu avant l’ouverture de la troisième session du Parlement Rural Français organisée au ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires, en présence de Dominique Faure, alors secrétaire d’Etat chargée de la Ruralité et d’une délégation de 70 membres, acteurs de la ruralité au quotidien. 

 
 

 

 

 

Loi de finances 2023

Décryptage

Orateur de mon groupe, rapporteur spécial du budget de la politique des territoires, j’ai défendu tout au long de l’examen de ce texte une ligne claire : l’équité fiscale, sociale et territoriale pour protéger les ménages, les entreprises et les collectivités face à la hausse des prix tout en maîtrisant mieux notre déficit public et notre endettement.

Malgré de nombreuses incertitudes, le débat parlementaire et le travail de concertation mené avec les ministres des Finances et des Comptes publics ont permis d’obtenir de nouvelles mesures en faveur des collectivités locales.

Tour d’horizon des principales avancées pour nos territoires ruraux.

 

La Dotation Globale de Fonctionnement progresse

>> Hausse de la DGF. Alors que le projet de loi de finances initial prévoyait une stabilité de l’enveloppe DGF, nous avons réussi à obtenir une hausse de 320 millions d’euros ciblée sur les communes et intercommunalités bénéficiaires de la péréquation : 200 millions d’euros pour la DSR (Dotation de Solidarité Rurale), 90 millions pour la DSU dont bénéficie Aurillac (Dotation de Solidarité Urbaine), 30 millions pour la DI (Dotation d’Intercommunalité).

Pour la première fois depuis 13 ans, il s’agit de crédits supplémentaires. Cette hausse ne se fera donc pas au détriment de la part forfaitaire de la DGF qui reste stable.



>> Critère «longueur de voirie communale» sauvé in extremis. Le projet de loi de finances prévoyait de supprimer ce critère pour le calcul du montant de la part DSR de la DGF et de le remplacer par un autre critère qui tenait compte de la population. Cette nouvelle disposition aurait considérablement pénalisé les communes de notre département, en particulier les plus petites dont les dépenses de voirie sont souvent très élevées.

Face à cette menace, j’ai défendu et fait adopter un amendement qui a finalement été conservé par le gouvernement. Le critère « longueur de voirie communale » a été rétabli et s’appliquera en 2023. Le montant de la DSR devrait ainsi augmenter pour la quasi-totalité des communes du Cantal.

Par ailleurs la part bourg-centre de la DSR est maintenue en 2023 avec les mêmes critères que précédemment. 

Avec l’adoption de mon amendement, la prise en compte de la longueur de voirie communale sera maintenue en 2023. C’est un critère essentiel dans le calcul du montant de la DGF. Cette longueur est doublée pour les communes de montagne et toutes les communes du Cantal sont classées en zone de montagne. 

La dotation biodiversité connaît une nouvelle avancée

>> Créée il y a deux ans sous notre impulsion, la «dotation aux communes pour la protection de la biodiversité et la valorisation des aménités rurales» voit son éligibilité étendue à davantage de communes en 2023 avec des montants plus élevés.

Plusieurs amendements que j’ai défendus ont été conservés par le gouvernement. Résultat, à partir de 2023, la quasi-totalité des communes du Cantal membres du Parc Naturel Régional Naturel des Volcans d’Auvergne et celles membres du Parc Naturel Régional de l’Aubrac ainsi que plusieurs communes concernées par « Natura 2000 » bénéficieront de cette dotation, soit une centaine de communes au total. Mon amendement fixant un seuil minimum de 3 000 euros pour chaque commune sera en application dès 2023.

A noter que cette dotation versée chaque année ne sera pas diluée dans la DGF mais viendra en sus, indépendamment de celle-ci, avec des montants réévalués en 2023.

Les communes éligibles devront remplir l’une des deux conditions suivantes : (1) être membre d’un Parc Naturel Régional et avoir un potentiel financier par habitant inférieur au double du potentiel financier moyen de la strate démographique. ; (2) avoir au moins 50% de son territoire dans un site « Natura 2000 ».

Les communes qui remplissent les deux conditions peuvent cumuler les deux parts, «Parc Naturel Régional» et «Natura 2000».

 

Au Congrès des maires à Paris, le 23 novembre 2022, avec Dominique Faure, ministre déléguée chargée des Collectivités territoriales et de la Ruralité et de nombreux élus venus des quatre coins de France pour parler finances des collectivités locales.

Des mesures protectrices pour faire face à la hausse de l'énergie

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Les dispositifs 2022 étaient trop restrictifs. Le gouvernement a revu sa copie et 3 nouveaux leviers seront mis en place en 2023. 

>> Le bouclier tarifaire électricité en faveur des ménages et des petites collectivités de moins de 10 salariés permettra la prise en charge par l’Etat de 100% du coût au-delà de 15% de hausse pour les seuls tarifs réglementés (puissance souscrite inférieure ou égale à 36 KWh).

>> L’amortisseur électricité en faveur des collectivités et entreprises (quelle que soit la puissance souscrite) permettra une prise en charge par l’Etat de 50% du coût de la dépense au-delà de 180 euros le MWh et dans la limite de 500 euros. Il n’y aura pas de demande à formuler. L’Etat paiera directement aux fournisseurs d’électricité la part prise en charge.

>> Le filet de sécurité énergie s’adresse aux collectivités et concerne toutes les dépenses énergétiques : fuel, gaz, électricité, bois…

Pour être éligibles au filet de sécurité les collectivités devront remplir les deux conditions suivantes : (1) une baisse de leur épargne brute d’au moins 15% entre 2023 et 2022 ; (2) un potentiel financier par habitant inférieur à deux fois le potentiel financier moyen de la même strate démographique.

Le montant de la dotation sera égal à 50% de la différence entre l’augmentation des dépenses d’énergie et 50% de la hausse des recettes de fonctionnement.

A noter que les 3 dispositifs sont cumulables.

La Dotation Particulière Elu Local (DPEL)

>> Jusqu’à présent cette dotation était réservée aux communes de moins de 1000 habitants pour compenser les dépenses d’indemnités des élus, sous condition que leur potentiel financier par habitant soit inférieur à 1,25 fois le potentiel financier moyen de la même strate démographique.

A partir de 2023, la DPEL sera étendue aux communes de moins de 3 500 habitants pour intégrer de manière automatique et forfaitaire les dépenses d’assurance pour la protection fonctionnelle des élus et les frais de garde d’enfants liés aux réunions d’élus. 

Un nouveau fonds pour soutenir les investissements des collectivités

A la présidence de la commission des finances pour examiner les aides aux collectivités locales.

>> La DETR et la DSIL voient leurs crédits maintenus à hauteur respectivement de 1 milliard d’euros (près de 12 millions pour le Cantal) et 570 millions d’euros.

>> Un fonds vert de 2 milliards d’euros est créé et sera mis en place dès le début de l’année 2023 en complément de ces deux enveloppes. Il est réparti à hauteur de 200 millions d’euros pour les départements et 1,8 milliards d’euros pour les communes et intercommunalités. 

Comme nous l’avions demandé sur les bancs du Sénat, il n’y aura pas d’appel à projets mais des attributions de subventions au vu des dossiers présentés dès lors qu’il s’agit de préservation de la biodiversité, de renaturation de sols, d’amélioration énergétique des bâtiments…

 

La réévaluation des bases fiscales favorable aux collectivités  

>> Les bases de la fiscalité locale, notamment de foncier bâti et de taxe d’habitation sur les résidences secondaires, seront automatiquement réévaluées en 2023, de l’ordre de 6,5%  pour tenir compte de l’inflation.

Les collectivités conservent bien évidemment la liberté de faire varier les taux à la hausse ou à la baisse.

Par ailleurs, la fraction de TVA perçue par les départements et les intercommunalités en compensation de la suppression de la taxe d’habitation sur les résidences principales devrait croître d’environ 10%.

Notre département bénéficiera ainsi de la dynamique de TVA à l’échelle nationale.

La taxe d'aménagement : une liberté retrouvée pour les communes

>> La loi de finances pour 2022 faisait obligation aux communes qui ont instauré la taxe d’aménagement d’en reverser une partie à l’intercommunalité, lesquelles devaient délibérer avant le 31 décembre 2022 pour en fixer le montant.

L’amendement que j’ai défendu et que le Sénat a adopté prévoit de laisser aux communes la liberté de garder, ou pas, la totalité de la recette perçue grâce à cette taxe. Conservée par le gouvernement, cette mesure devient donc effective. Les collectivités qui souhaiteront modifier leur délibération disposeront de deux mois pour le faire.

Je pense en effet que des accords locaux peuvent être trouvés en fonction des investissements réalisés par les intercommunalités dans certaines communes tels que les parcs d’activité, villages d’entreprises… 

A la tribune en présence de Gabriel Attal, ministre délégué aux Comptes publics, pour exprimer notre position sur les grands équilibres du budget 2023.

‍La Cotisation sur la Valeur Ajoutée des Entreprises remplacée par une fraction de la TVA

>> La CVAE est actuellement perçue, pour partie, par le bloc communal (53%) et pour autre partie par les départements (47%).

Le projet de budget initial prévoyait la suppression totale de cet impôt local payé par les entreprises. Toutefois dans la version définitive du texte, la CVAE continuera d’être versée par les entreprises en 2023 mais à hauteur de 50% seulement, pour  être entièrement supprimée en 2024. 

Les départements et le bloc communal perdront la totalité de leur recette dès 2023 et bénéficieront d’une compensation intégrale de leur perte de CVAE au travers d’une fraction de TVA.

Cette mesure de compensation par une fraction d’impôt national dynamique permettra aux collectivités du Cantal de bénéficier d’une ressource pérenne et péréquatrice.

Sur le banc des rapporteurs, aux côtés du ministre, pour donner l'avis de la commission des finances sur les amendements du budget de la politique des territoires.

Parlement Rural Français

Une nouvelle étape pour faire bouger les lignes 

 

Le 25 novembre dernier, je présidais la troisième session du Parlement Rural Français organisée au ministère, en présence de Christophe Béchu, ministre de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires et Dominique Faure, ministre déléguée chargée des Collectivités territoriales et de la Ruralité

J’étais accompagné d’une délégation de 70 personnes, membres de cette instance, parlementaires, élus locaux, représentants d’associations, professionnels de santé, entrepreneurs, commerçants, sociologues… qui aiment leur ruralité, la font vivre au quotidien et agissent dans leur champ de compétences pour la faire avancer.

Accès aux soins, aux services publics, au numérique, à la téléphonie mobile, à l’enseignement supérieur, revitalisation des bourgs, attractivité, dynamique économique, sociale et culturelle… autant de sujets évoqués, autant d’échanges directs avec les deux ministres.

A l’issue de cette rencontre, les ministres ont proposé de nous retrouver à un rythme régulier deux fois par an pour maintenir le lien et avancer sur tous ces sujets. Proposition que nous avons bien entendu acceptée.

Pour ma part, j’ai conclu cette session sur l’impérieuse nécessité de passer à la vitesse supérieure, de nous fixer un cap pour ouvrir de réelles perspectives aux jeunes qui feront la ruralité de demain, d’affirmer une réelle volonté politique avec une vision, un plan d’actions et une culture du résultat.

Elu à la tête du Parlement Rural Français en juin dernier, je suis déterminé à faire de cette instance transpartisane, un interlocuteur privilégié des pouvoirs publics, une force politique incontournable pour coconstruire aujourd’hui un nouvel agenda rural plus efficace, plus lisible, plus fort et préparer des lendemains à la campagne inspirants pour les générations à venir. 

Trois heures de questions/réponses auront ainsi permis de pointer du doigt les réalités de nos campagnes, de revenir sur leurs besoins, de proposer des pistes de solution mais aussi de mesurer leurs nombreux atouts face aux défis que la France toute entière doit relever : la transition écologique et énergétique, la souveraineté alimentaire et industrielle, l’équilibre territorial, la cohésion sociale… Notre pays ne pourra réussir qu’avec les territoires ruraux à ses côtés.

 

A Aurillac, le 23 août 2022, lors de la 17ème édition de Ruralitic en tant que président du Parlement Rural Français pour intervenir autour de l’enjeu du numérique dans les territoires ruraux en présence de la secrétaire d’Etat chargée de la Ruralité, et de Jean-Noël Barrot ministre de la Transition numérique et des Télécommunications.

En visioconférence à l’hôtel de ville de la capitale Auvergnate le 25 novembre dernier, lors du rassemblement des élus du Massif central pour soutenir, au nom du Parlement Rural Français, la candidature de Clermont-Ferrand Massif central au titre de capitale européenne de la culture 2028.

 

Faire entendre la voix

de la ruralité dans les

régions de France 

‍Dernière ligne droite pour les Zones de Revitalisation Rurale

Après avoir mené un combat déterminé pour sauver les ZRR puis obtenu leur prorogation jusqu’à la fin de l’année prochaine, une étape cruciale nous attend dans les prochains mois car leur avenir se jouera dans le projet de loi de finances qui sera examiné fin 2023.

D’ici là, l’enjeu va être de continuer à convaincre le gouvernement et de poursuivre le travail avec les différents ministres pour sauver définitivement le dispositif tout en le rendant plus efficace.

En attendant, je réponds avec plaisir aux sollicitations des parlementaires pour me rendre dans les départements de France à la rencontre des élus locaux avec la volonté d’informer et de nourrir mon travail toujours au plus près du terrain.

Après les Alpes de Hautes Provence, la Meuse, la Vendée, la Côte-d’Or, je serai dans le Tarn ce mois-ci.

14 juin 2022, dans la Meuse, avec mon collègue sénateur Franck Ménonville.

3 octobre 2022, en Vendée avec ma collègue sénatrice, Annick Billon.

 

11 octobre 2022 en Côte d’Or avec ma collègue sénatrice Anne-Catherine Loisier.

 

Pas de "Zéro Artificialisation Nette" sans adaptation pour la ruralité !

Les mesures de "ZAN" issues de la loi climat et résilience imposant aux collectivités de réduire de 50 % leur rythme d’artificialisation d’ici 2030, inquiètent à juste titre les élus ruraux qui craignent de ne plus pouvoir construire pour accueillir de nouvelles familles ou installer de nouvelles entreprises.

Invité à m’exprimer sur ce sujet lors du dernier Congrès de l’Association Nationale des Élus de Montagne (ANEM), j’ai plaidé avec force auprès de la ministre Dominique Faure, pour un dispositif différencié à destination des zones rurales qui doivent pouvoir concilier développement et transition écologique.

Sans remettre en cause l’objectif de sobriété foncière, je propose la mise en place d’une superficie constructible garantie à toutes les communes rurales d’un hectare minimum sur une période pluriannuelle.

Une proposition de loi du Sénat devrait reprendre cette mesure de superficie garantie. Elle sera examinée au cours du 1er trimestre 2023. 

Dans l’Aveyron, au congrès de l’ANEM le 20 octobre 2022 pour défendre le droit à construire dans les communes rurales.

 

Espinasse, 19 août 2022

Invité par le maire, Christian Gendre, à inaugurer plusieurs éléments du patrimoine bâti restaurés sous l’impulsion de cette petite commune qui a également inauguré ce même jour le nouveau réseau d’alimentation en eau. Une réalisation importante pour anticiper les problèmes d’approvisionnement.

Cassaniouze, 21 août 2022

Avec Michel Castanier et son équipe pour inaugurer les travaux de restauration du vitrail de l’église Saint-Projet-de-Cassaniouze, ceux de l’aménagement du bourg et la  fresque réalisée à l’entrée du village sur le GR465 en hommage à tous les marcheurs qui parcourent ce chemin clunisien de Murat à Conques.

Ytrac, 3 septembre 2022

Inauguration de la rénovation de la place Moissinac regroupant en coeur du bourg plusieurs  commerces et services. Une réalisation exemplaire en termes de services, de cadre de vie et de valorisation du patrimoine portée avvec dynamisme par Bernadette Ginez et son équipe.

Cheylade, 5 septembre 2022

Avec la directrice académique des services de l’Education nationale et le maire, Christophe Raynal, pour échanger avec les enseignants et personnels communaux et mesurer l’importance de nos petites écoles rurales pour la vitalité de nos communes mais aussi pour la qualité de l’apprentissage dont bénéficient nos enfants. 

 

Polminhac, 9 septembre 2022

A l’Assemblée Générale de la Fédération nationale des gîtes de France qui célébrait ses 65 ans d’existence dans le Cantal, sous la houlette de son président, Michel Cabannes. L’occasion de saluer la démarche visionnaire de ce réseau qui a misé sur le tourisme vert pour devenir en quelques décennies un acteur touristique essentiel dans le Cantal et en France.

Roffiac, 10 septembre 2022

Inauguration des travaux de rénovation de l’église Saint-Gal, classée aux monuments historiques, fruit d’un projet de longue haleine porté par la maire, Ghislaine Delrieu et son équipe. Un événement marqué par un agréable moment festif, au service du patrimoine, qui a rassemblé de nombreux habitants.

Chaudes-Aigues,  15 septembre 2022

Avec Maryline Lutic, directrice académique des services de l’Education nationale pour revisiter le petit collège de Chaudes-Aigues à l’initiative d’une section cinéma unique en France. Spécialisée dans le documentaire, elle offre aux collégiens une ouverture exceptionnelle sur le monde, la culture et le multimédia.

Brezons, 16 septembre 2022

Aux côtés de la maire, Olivia Guéroult, présidente de « Terre de demain »  à l’occasion des 20 ans de l’association qui a créé une maison d’accueil pour des enfants placés. Un bel exemple de ce que peut offrir de mieux la ruralité : de la proximité, de la solidarité, de la chaleur humaine et de la nature pour s’épanouir et se reconstruire. 

‍Pierrefort, 16 septembre 2022

Participation aux 10 ans de l’Etablissement d’Accueil Médicalisé Jacques Mondain-Monval, en présence du maire Philippe Mathieu. Spécialisé dans l’accueil de patients atteints de lésions cérébrales, cette structure est un acteur majeur dans l’écosystème de santé cantalien mais aussi dans l’économie locale avec ses 40 salariés.

 

Pleaux, 1er octobre 2022

Avec le maire, David Peyral, pour l’inauguration des travaux d’aménagement de la traverse du bourg. Une réalisation de grande qualité qui participe à la valorisation de la commune, rendue possible grâce à un projet convaincant qui a permis la mobilisation de 65% de subventions. 

 

Massiac, 7 octobre 2022

Aux côtés de Didier Achalme, président de Hautes Terres communauté pour inaugurer en cœur de bourg, « Hautes Terres Services & Découvertes », qui mutualise services aux habitants et informations touristiques et vient rejoindre le réseau des 18 maisons France services de notre département. 

Soulages, 15 octobre 2022

Sous la conduite du maire, Olivier Reversat,

inauguration de la magnifique restauration de l’église Saint-Michel-Saint-Blaise, en présence de Didier Noblot, évêque de Saint-Flour, de nombreux élus et habitants.

 

Saint-Flour, 15 octobre 2022

A l’Assemblée Générale des maires du Cantal, en présence du maire, Philippe Delort, du président, Christian Montin, du préfet du Cantal et de nombreux élus, organisée cette année autour de la ressource en eau et de sa gestion. 

Fridefont, 22 octobre 2022

Avec le maire, Pierre Chassang, pour notamment inaugurer les travaux de rénovation du four et d’une croix remarquable de la commune. Quelle que soit leur taille, nos communes protègent leur patrimoine et le mettent en lumière car il est une richesse culturelle et touristique, et une fierté pour tous les Cantaliens. 

Talizat, 11 novembre 2022

En ce jour de commémoration nationale, inauguration d’une très belle exposition sur l’histoire de la commune, réalisée par le conseil municipal des jeunes avec le soutien du maire, Jean-Charles Fayon, son équipe municipale et de nombreux habitants.

Coltines, 26 novembre 2022

Aux côtés du maire, Didier Amarger, pour inaugurer l’extension du centre d’hébergement « Chantarisa ». Un outil au service de l’éducation à la nature et du tourisme vert qui compte dans notre département et voit sa capacité d’accueil portée à 106 places. 

Val d'Arcomie, 9 décembre 2022

En compagnie de mon collègue Stéphane Sautarel pour une réunion de travail avec le maire, Romuald Rivière, et son équipe, centrée sur le projet de loi de finances 2023 et les nouveaux projets portés par cette commune nouvelle qui prépare son avenir.